Se lancer comme sculpteur

Ce que contient le guide

Trente chapitres et quatre annexes, organisés dans l’ordre où les questions se posent réellement.

• Le statut — la liste officielle des métiers d’art et les quatre domaines où la sculpture se trouve répartie ; artiste-auteur ou artisan, avec le tableau comparatif et les codes NAF littéraux ; le régime de l’artiste-auteur, ses assiettes, ses taux et ses trois seuils distincts ; la formation, et le diplôme de « sculpteur » qui n’existe pas.
• L’œuvre et son tirage — la définition fiscale mot à mot ; les huit exemplaires plus quatre épreuves d’artiste, et les quatre conditions du texte ; l’exception céramique ; le registre de tirage et le contrat de fonderie qui matérialisent le « contrôle » exigé par le texte.
• La fiscalité — les trois taux de TVA d’un sculpteur, le changement de 2025, la facture à deux lignes quand l’œuvre est vendue et installée ; la franchise en base, ses seuils, et le calcul que personne ne fait avant d’équiper son atelier.
• Vos droits — ce que vous gardez quand la pièce part ; le droit moral inaliénable ; le droit de suite, ses cinq paramètres chiffrés et son exonération à trois conditions cumulatives.
• L’atelier et la santé — les six questions à poser en visite ; la silice cristalline ; les poussières de bois ; les résines et le styrène ; la fonderie et le travail à chaud ; le bruit et les vibrations ; la manutention et ses trois limites de poids ; le document unique.
• Vendre et installer — les déchets d’atelier et Trackdéchets ; le 1 % artistique, son assiette et son comité ; la méthode pour y répondre ; l’œuvre installée et la zone grise de la décennale ; l’assurance ; les six canaux de vente ; le contrat de cession et le certificat d’authenticité ; fixer ses prix ; exporter ; emballer et transporter ; les dix premières semaines.

Quatre annexes prêtes à l’emploi

• Annexe A — registre de tirage et certificat d’authenticité, à recopier tels quels. Le même registre sert trois fois : prouver le contrôle du tirage, faire valoir un droit de suite quinze ans plus tard, documenter une valeur assurée.
• Annexe B — la trame d’un contrat de commande, avec la décomposition de TVA à faire figurer et les huit clauses qu’on regrette d’avoir omises.
• Annexe C — une trame de document unique pour un atelier de sculpture, poste par poste, risque par risque.
• Annexe D — une check-list fiscale et sociale à parcourir par vente, par trimestre et par an.

La méthode, et pourquoi elle change tout

Ce guide ne publie aucun chiffre, aucune règle et aucune obligation qui n’ait pu être lu sur une source institutionnelle nommée et datée : BOFiP, INSEE, INRS, ADEME, ministère de la Culture, DGCCRF, douane, Service Public Entreprendre.

Quand la source était inaccessible, contradictoire ou silencieuse, il le dit dans le corps du texte — et il le récapitule dans une annexe finale qui liste chaque point non vérifié, la raison, et l’interlocuteur capable de le trancher.

Ce que vous tenez est donc à la fois plus sûr et plus incomplet que ce que vous trouverez ailleurs. Vous saurez exactement ce qui est établi, et exactement où se trouvent les zones grises : le sort du neuvième exemplaire, le barème des tranches du droit de suite, le classement des boues de sciage, et la question de savoir si un sculpteur est un « constructeur » au sens du droit de la construction.

Pour qui

Le sculpteur qui s’installe et doit trancher son statut avant sa première facture. Le praticien confirmé qui édite en bronze et veut sécuriser son tirage. Le céramiste qui découvre que la règle des huit ne s’applique pas à lui. Le tailleur de pierre qui ignore ce qui a changé au 1er janvier 2021. Et l’artiste qui répond à un 1 % artistique pour la première fois.

83 pages · format PDF · édition 1.0, septembre 2026.